Marque expirée - Marque en non vigueur
DIVA VOTRE ARTISAN GLACIER PEI!
Numéro de dépôt :
3441072
Date de dépôt :
18/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2016
Présentation de la marque DIVA VOTRE ARTISAN GLACIER PEI!
Déposée le 18 juillet 2006 par Billet Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVA VOTRE ARTISAN GLACIER PEI! »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA VOTRE ARTISAN GLACIER PEI! est expirée depuis le 18 juillet 2016.
Billet Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34